Mentions légales

Politique de confidentialité

German-Oekotec GmbH & Co. KG
Osnabrücker Straße 133
49324 Melle
Germany

Gérants : Guido Blum, Sören Blum

Téléphone : +49 5422 910117
Téléfax : +49 5422 9101199

eMail :

Centre des impôts compétent : Osnabrück-Land

ID TVA DE290412526

Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Osnabrück
Numéro RCS: 203727

 

Représenté par

German-Oekotec Verwaltungs GmbH
Osnabrücker Straße 133
49324 Melle
Germany

Gérants : Guido Blum, Sören Blum

Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Osnabrück
Numéro RCS: 207429

Clause de non-responsabilité

Les informations contenues sur notre site ont été établies avec le plus grand soin. Néanmoins, nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité de ces informations. En vertu du § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), nous sommes responsables de par la loi, en tant que prestataires de services, de nos propres contenus publiés sur ce site. Toutefois, en vertu des § 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataires de services, de contrôler les informations externes transmises ou stockées, ni d’enquêter sur des circonstances signalant une activité illicite. Ce qui précède ne remet nullement en question l’obligation suivant la législation générale de retirer ou de bloquer l’exploitation de certaines informations.  Cette obligation n’entre cependant en vigueur qu’à compter du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète de la loi. Dès que nous aurons été informés de telles violations de la loi, nous retirerons immédiatement le contenu concerné de notre site.

Responsabilité en matière de liens

Notre site contient des liens vers des sites Web externes de tiers, dont les contenus échappent à notre influence. C’est pourquoi nous ne pouvons nous porter garants de ces contenus émanant de tiers. Le prestataire ou exploitant des pages liées est seul responsable de leur contenu. Les pages liées ont été contrôlées au vu d’éventuelles violations de la loi au moment où les liens ont été créés.  Aucun contenu contraire à la loi n’a pu être identifié lors de la mise en place de ces liens. Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées, sans indication concrète d’une violation de la loi, ne peut être raisonnablement exigé. Si nous prenons connaissance de violations de la loi dans un de ces liens, nous le retirerons immédiatement de notre site.

Droits d’auteur

Les contenus et œuvres mis en ligne sur ce site par les exploitants du site sont soumis à la loi allemande sur les droits d’auteur. La reproduction, la modification, la diffusion et tout type d’utilisation au-delà des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies des pages de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial. Si les contenus proposés sur ce site n’ont pas été réalisés par l’exploitant du site, les droits d’auteur de tiers seront pris en compte.
Les contenus émanant de tiers sont en particulier signalés comme tels. Si vous découvrez néanmoins une infraction au droit d’auteur, nous vous prions de nous le faire savoir. Nous nous engageons à supprimer immédiatement tout contenu dont nous apprendrons le caractère illégal.